CROWN'S
Présentation de la marque CROWN'S
Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROWN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROWN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROWN'S est expirée depuis le 1 juillet 2022.
CHARBONNEAUX-BRABANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175633 - Publication au BOPI 1994-08-22
Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2217386 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 4 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360552 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494311 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-03-14
Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581361 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17